Diagnostic bibliographique des contraintes du projet
Identification de l’organisme qui passe le marché : M Le Maire, Ville de Narbonne, Direction de la Commande Publique, CS 80823, 11785 Narbonne cedex
Objet du marché : Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la réalisation d’un diagnostic bibliographique des contraintes susceptibles de concerner le projet et récapituler les dossiers réglementaires à réaliser et autorisations à obtenir pour le mener à terme.
Ce marché comprend une tranche ferme et quatre tranches optionnelles.
Ce marché comprend une tranche ferme et quatre tranches optionnelles.
Durée du marché : Le délai d’exécution de la tranche ferme est de six (6) semaines à compter de la notification de l’ordre de service prescrivant le commencement d’exécution de la tranche ferme.
Le délai d’exécution de chaque tranche optionnelle est de huit (8) semaines.
Le…
