Petits travaux d’entretien de plomberie

France: Travaux de plomberie
PETITS TRAVAUX D’ENTRETIEN DE PLOMBERIE SUR LE PATRIMOINE D’ACM HABITAT
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: ACM HABITAT – OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: PETITS TRAVAUX D’ENTRETIEN DE PLOMBERIE SUR LE PATRIMOINE D’ACM HABITAT
Description: La consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2,
R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Elle donnera lieu à 8 accords-cadres mono-
attributaire avec émission de bons de commandes sans minimum et avec maximum (750 000 euro(s) HT par période
et par lot) en application des articles R2162-2, R2162-4 2°…