Fourniture et livraison de colis et de bons d’achats pour les adhérents au COS CD 66.
713161-2025.
713161-2025 – Mise en concurrence
France – Colis alimentaires – Fourniture et livraison de colis et de bons d’achats pour les adhérents au COS CD 66.
OJ S 208/2025 29/10/2025.
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Comité des Oeuvres Sociales du Conseil Départemental des PO
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture et livraison de colis et de bons d’achats pour les adhérents au COS CD 66.
Description: L’accord-cadre est sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande….


