Reprise et traitement d’une partie des déchets résiduels du territoire du Syndicat.
Avis de marché
Département(s) de publication :32
Annonce n° 25-52690
Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : trigone : Syndicat Mixte Départemental de Traitement des Ordures Ménagères et Assimilées du Gers (32)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre : Reprise et traitement d’une partie des déchets résiduels du territoire du Syndicat
Description : La présente consultation a pour objet la reprise et le traitement d’ordures ménagères résiduelles et de tout-venant de déchèteries, dans le respect de la réglementation en vigueur. Le démarrage prévisionnel de la prestation est prévu au 1er janvier 2026. Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande en application des articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est…


