Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un multi-accueil
Identification de l’organisme qui passe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
2, rue Louis Aygobère
ZA Pont-Peyrin
32600 L’Isle-Jourdain
2, rue Louis Aygobère
ZA Pont-Peyrin
32600 L’Isle-Jourdain
Objet du marché : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un multi-accueil à Pujaudran
Durée du marché : Marché de maîtrise d’oeuvre conclu pour la durée de l’opération
Procédure de passation : La procédure mise en oeuvre est celle de la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un marché de maîtrise d’oeuvre lancé conformément aux dispositions des articles L2431-1 et suivants et R2431-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un marché de maîtrise d’oeuvre lancé conformément aux dispositions des articles L2431-1 et suivants et R2431-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
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