Entretien de l”assainissement et des pompes de relevage, des fosses du patrimoine

France: Services de réparation et d’entretien de pompes
ENTRETIEN DE L’ASSAINISSEMENT ET DES POMPES DE RELEVAGE, DES FOSSES DU
PATRIMOINE D’ACM HABITAT – 9 LOTS
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: ACM HABITAT – OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: ENTRETIEN DE L’ASSAINISSEMENT ET DES POMPES DE RELEVAGE, DES FOSSES DU PATRIMOINE
D’ACM HABITAT – 9 LOTS
Description: La consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2,
R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Elle donnera lieu à 9 accords-cadres
mono-attributaires avec émission de bons de commandes avec minimum et avec maximum en application des
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