Accord-cadre relatif à la fourniture de mobilier pour l’équipement du nouveau groupe scolaire et des divers bâtiments
Identification de l’organisme qui passe le marché : COMMUNE DE SEYSSES – Service Commande Publique – 10 Place de la Libération – 31600 Seysses
Objet du marché : Accord-Cadre relatif à la fourniture de mobilier pour l’équipement du nouveau groupe scolaire et des divers bâtiments de la commune de Seysses
Nombre et consistance des lots : Lot n°1 : Mobilier d’enseignement et de restauration scolaire
Lot n°2 : Mobilier de bureau et de rangement
Lot n°3 : Mobilier ergonomique (assises)
Procédure de passation : La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
