Travaux d’entretien des façades

France: Travaux de façade
TRAVAUX D’ENTRETIEN DE FACADES DU PATRIMOINE D’ACM HABITAT
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire – Modification
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: ACM HABITAT – OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: TRAVAUX D’ENTRETIEN DE FACADES DU PATRIMOINE D’ACM HABITAT
Description: La consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2,
R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à deux accords-cadres
mono-attributaires à bons de commande sans minimum et avec maximum (2 000 000 euro(s) HT par période) en
application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du CCP. Les…