Prestations de géomètre-topographe et de géomètre-expert

France: Services d’études
Prestations de géomètre – topographe et de géomètre – expert dans le cadre des opérations de
la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Prestations de géomètre – topographe et de géomètre – expert dans le cadre des opérations de la SPLA-IN Aix
Marseille Provence
Description: Il s’agit d’accords-cadres à bons de commande passés conformément aux articles R.2162-2, R.2162-13
et R.2162-14 du CCP. Les accords-cadres sont multi-attributaires. Le nombre d’attributaires est fixé à 3 maximum
pour le lot 1 et à 2 maximum pour le lot 2, sous réserve d’un nombre suffisant…